Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE NEUVILLE
"E.G.V.D.N." (ETABLISSEMENTS DES GRANDS VINS "DE NEUVILLE"), société anonyme

Numéro de dépôt :
1349599
Date de dépôt :
02/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/1995
DE NEUVILLE de E.G.V.D.N.\

Présentation de la marque DE NEUVILLE

Déposée le 2 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) E.G.V.D.N." (ETABLISSEMENTS DES GRANDS VINS "DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE NEUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.G.V.D.N." (ETABLISSEMENTS DES GRANDS VINS "DE NEUVILLE domicilié(e) SAINT-HILAIRE - SAINT-FLORENT (Maine-&-Loire). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque DE NEUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE NEUVILLE est expirée depuis le 2 octobre 1995.

E.G.V.D.N." (ETABLISSEMENTS DES GRANDS VINS "DE NEUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : BRUT DE NEUVILLE , DE NEUVILLE , PRODIGE , LAPERRIERE METHODE CHAMPENOISE


"E.G.V.D.N." (ETABLISSEMENTS DES GRANDS VINS "DE NEUVILLE"), société anonyme - SAINT-HILAIRE - SAINT-FLORENT (Maine-&-Loire). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Vins, vins mousseux bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée.